Lorsqu’un collaborateur est absent, son absence doit alors รชtre retirรฉe de sa paie et est parfois indemnisรฉe par l’employeur ou par un organisme externe.
Plusieurs mรฉthodes co-existent pour calculer l’absence d’un collaborateur en fonction du type d’absence.
Nous vous prรฉsentons dans cet article les diffรฉrentes mรฉthodes de calcul de l’absence et pour quelle type d’absence il convient de les appliquer.
Les diffรฉrentes mรฉthodes de calcul de l’absence
Mรฉthode en heure rรฉelle : la seule mรฉthode reconnue par la jurisprudence
Cette mรฉthode consiste ร appliquer un rapport entre le nombre d’heures rรฉelles thรฉoriques qui auraient dรป รชtre travaillรฉes et le nombre d’heures rรฉelles d’absence.
Retenue de l’absence = salaire / nombre d’heures rรฉelles du mois X nombre d’heures d’absence
Exemple :
Un salariรฉ est mensualisรฉ pour 2500 euros par mois. Il travaille du lundi au vendredi de la maniรจre suivante :
– Lundi : 7H
– Mardi : 8H
– Mercredi : 7H
– Jeudi : 8H
– Vendredi : 5H
Il est absent le mardi 9 juin. Le nombre d’heures rรฉelles thรฉoriques du mois est de 155 heures.
Retenue de l’absence : 2500 / 155 X 8 = 129,03 euros
Il est de nouveau absent le mardi 7 juillet. Le nombre d’heures rรฉelles thรฉoriques du mois est alors de 160 heures (y compris le 14 juillet jour fรฉriรฉ chรดmรฉ).
Retenue de l’absence : 2500 / 160 X 8 = 125 euros
La retenue d’absence est alors plus faible qu’en juin car le nombre d’heures thรฉoriques de travail du mois est plus important.
Mรฉthode de la durรฉe mensuelle moyenne
Pour cette mรฉthode, il s’agit รฉgalement dโappliquer un rapport entre le nombre d’heures d’absence et le nombre d’heures du mois, mais cette fois il s’agit du nombre d’heures mensualisรฉes soit 151,67 H pour un salariรฉ ร 35H hebdomadaire.
Retenue de l’absence = salaire / nombre d’heures mensualisรฉes X nombre d’heures rรฉelles d’absence
L’avantage de cette mรฉthode est dโappliquer un mรชme taux horaire sur toute l’annรฉe, toutefois elle a ses limites notamment si le nombre d’heures rรฉelles dโabsence et supรฉrieur ร 151,67 H pour un temps plein.
Exemple :
Un salariรฉ est mensualisรฉ ร 151,67H par mois pour un salaire de 2000 euros. Ses horaires de travail sont rรฉparties de la maniรจre suivante :
– Mardi : 8H
– Mercredi : 8H
– Jeudi : 8H
– Vendredi : 8H
– Samedi : 3H
Il est absent le samedi 25 janvier.
Retenue de l’absence = 2000 / 151,67 X 3 = 39,56 euros
Il est de nouveau absent le mardi 4 fรฉvrier.
Retenue de l’absence = 2000 / 151,67 X 8 = 105,49 euros
Il est absent tous le mois d’octobre soit 159 heures.
Retenue de l’absence = 2000 /151,67 X 159 = 2096,66 euros
Dans ce cas, cette mรฉthode a atteint sa limite car son application impliquerait d’avoir une retenue d’absence supรฉrieure au salaire.
Mรฉthode des jours ouvrรฉs
En jours ouvrรฉs rรฉels
Dans cette mรฉthode, nous ne sommes plus dans une logique d’heures travaillรฉes, mais de jours travaillรฉs.
Elle doit alors รชtre utilisรฉe pour les absences se dรฉcomptant ร la journรฉe. Par ailleurs, cette mรฉthode ignore la notion de rรฉpartition inรฉgale des horaires de travail sur la semaine.
Retenue de l’absence : salaire / nombre de jours ouvrรฉs rรฉels du mois X nombre de jours ouvrรฉs d’absence
En jours ouvrรฉs moyens
Cette mรฉthode consiste ร prendre en compte un nombre de jours ouvrรฉs moyens au lieu du nombre de jours ouvrรฉs rรฉels.
Pour un temps plein, le nombre de jours ouvrรฉs moyens est รฉvaluรฉ ร 21,67 jours calculรฉ de la maniรจre suivante : 5 jours par semaine X 52 semaines / 12 mois. Ce nombre peut รชtre arrondi ร 22 jours.
Exemple :
Un salariรฉ est mensualisรฉ ร 2500 euros. Il est absent un jour sur un mois comptant 20 jours ouvrรฉs.
En jours ouvrรฉs rรฉels :
Retenue de l’absence = 2500 / 20 X 1 = 125 euros
En jours ouvrรฉs moyens :
Retenue de l’absence = 2500 / 22 X 1 = 113,64 euros
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La mรฉthode des jours ouvrables
Cette mรฉthode prรฉsente la mรชme logique que la mรฉthode en nombre de jours ouvrรฉs, mais dans ce cas, il faut dรฉcompter le nombre de jours ouvrables du mois soit du lundi au samedi.
De la mรชme maniรจre, cette mรฉthode peut รชtre appliquรฉe en jours ouvrables rรฉels ou en jours ouvrables moyens. Le nombre de jours ouvrables moyens est alors รฉvaluรฉe ร 26 jours calculรฉ comme suit : 6 X 52 / 12.
Exemple :
Un salariรฉ est mensualisรฉ ร 2500 euros. Il est absent un jour sur un mois comptant 27 jours ouvrables.
En jours ouvrables rรฉels :
Retenue de l’absence = 2500 / 27 X 1 = 92,59 euros
En jours ouvrables moyens :
Retenue de l’absence = 2500 / 26 X 1 = 96,15 euros
La mรฉthode des jours calendaires
En jours calendaires rรฉels
Pour cette mรฉthode, il convient de tenir compte du nombre de jours calendaires rรฉels c’est-ร -dire du lundi au dimanche, jours fรฉriรฉs compris.
Exemple :
Un salariรฉ mensualisรฉ ร 2500 euros. Il est absent un jour en juillet.
Retenue absence : 2500 / 31 X 1 = 80,65 euros
En 30รจme
Pour cette mรฉthode, au lieu de tenir compte du nombre de jours calendaires rรฉels, il convient de tenir compte du nombre de jours moyens calendaires par mois soit 30 jours.
Exemple :
Un salariรฉ mensualisรฉ ร 2500 euros. Il est absent un jour.
Retenue absence : 2500 / 30 X 1 = 83,33 euros
Quelle mรฉthode pour quelle type d’absence ?
L’absence non rรฉmunรฉrรฉe
Pour une une absence sans solde, une absence injustifiรฉe ou tout autre absence non rรฉmunรฉrรฉe par l’employeur, il est recommandรฉ par la jurisprudence d’utiliser la mรฉthode en heures rรฉelles.
Exemple :
Un salariรฉ ร temps plein est en congรฉ sans solde du mardi au jeudi. Son salaire est de 2500 euros. Le nombre d’heures rรฉelles thรฉorique du mois est de 148 heures. Sa rรฉpartition horaire hebdomadaire est organisรฉe comme suit :
– lundi : repos
– mardi : 8H
– mercredi : 8H
– jeudi : 8H
– vendredi : 7H
– samedi : 4H
Retenue de l’absence = 2500 / 148 X 24 = 405,41 euros
Lโabsence “sรฉcuritรฉ sociale”
Il s’agit des absences qui sont indemnisรฉes par la sรฉcuritรฉ sociale :
- La maladie
- L’accident de travail/trajet
- La maladie professionnelle
- Le congรฉ maternitรฉ
- Le congรฉ paternitรฉ
Pour ce type d’absence, dans la mesure oรน la sรฉcuritรฉ sociale indemnise le salariรฉ en jours calendaires, les entreprises calculent gรฉnรฉralement la retenue de l’absence ainsi que lโindemnisation complรฉmentaire aux indemnitรฉs journaliรจres en jours calendaires rรฉels.
Exemple :
Un salariรฉ est en congรฉ paternitรฉ du 2 au 12 mars. Son salaire est de 2500 euros.
Retenue de l’absence = 2500 / 31 X 11 = 887,10
L’absence pour congรฉs payรฉs
Pour ce type d’absence, le mode de calcul utilisรฉ va รฉtroitement dรฉpendre de la maniรจre dont sont calculรฉs les congรฉs payรฉs.
En effet, au choix de l’entreprise, les congรฉs payรฉs peuvent รชtre calculรฉs en congรฉs ouvrables ou en congรฉs ouvrรฉs.
Congรฉs payรฉs ouvrables
Si les congรฉs payรฉs sont calculรฉs en jours ouvrables, il convient de calculer l’absence en jours ouvrables moyens soit 26 jours.
Exemple :
Un salariรฉ prend une semaine de congรฉs payรฉs soit 6 jours ouvrables. Son salaire est de 2500 euros.
Retenue de l’absence : 2500 /26 X 6 = 576,92
Congรฉs payรฉs ouvrรฉs
Si les congรฉs payรฉs sont calculรฉs en jours ouvrรฉs, la retenue de l’absence doit alors รชtre calculรฉe en jours ouvrรฉs moyens soit 21,67 jours pouvant รชtre arrondis ร 22 jours.
Exemple :
Un salariรฉ prend une semaine de congรฉs payรฉs soit 5 jours ouvrรฉs. Son salaire est de 2500 euros.
Retenue de l’absence : 2500 /21,67 X 5 = 576,83
Nous pouvons constater que le rรฉsultat obtenu est sensiblement le mรชme que pour le calcul en jours ouvrables.
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Je participeL’absence rรฉmunรฉrรฉe par l’employeur
Pour lโabsence pour enfant malade, le congรฉ pour รฉvรฉnement familial ou tout autre absence rรฉmunรฉrรฉe par l’employeur, la mรฉthode de calcul de l’absence ร utiliser ร moins d’importance car n’a pas d’impact sur le salaire du salariรฉ.
Il convient seulement de poser une mรฉthode pour chaque type d’absence de s’y conformer pour tous les salariรฉs de l’entreprise.
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