Lorsqu’un accident du travail survient en entreprise, le service RH a souvent 2 priorités. Tout d’abord, assurer la prise en charge des victimes, grâce aux Sauveteurs Secouristes du Travail (SST). Ensuite, afin de respecter le cadre légal, réaliser la déclaration d’accident du travail (DAT) dans les 48 heures.
Bien souvent, une fois toutes ces tâches administratives réalisées, il ne se passe plus rien en lien avec l’accident. Et c’est là toute l’erreur, car l’accident doit être le point de départ pour faire évoluer la démarche prévention en entreprise.
Sommaire de l'article:
Réaliser l’analyse de l’accident du travail
L’accident du travail est défini à l’article L411-1 du Code de la Sécurité Sociale.
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Je télécharge le guide RHMais d’une manière pratique, on peut le voir comme un risque qui s’est réalisé. C’est-à-dire la rencontre entre un salarié et un danger potentiel auquel il était exposé, lui provoquant un dommage (physique et/ou mental).
En partant de ce point de vue là, on comprend bien évidemment qu’il va falloir étudier le risque en question, afin de supprimer sa réalisation.
La méthode ITAMaMi
Pour ce faire, il va falloir, dans un premier temps, recueillir les faits en lien avec l’accident du travail. L’INRS propose une trame (en annexe – à télécharger gratuitement), qui permet une collecte des faits selon la méthode ITAMaMi.
Derrière cet acronyme barbare se cachent en fait 4 questions à se poser suite à l’accident.
1/ I : Qui est la victime ? Son identité, sa situation professionnelle et ses aptitudes.
2/ TA : Quelle était la tâche/activité réalisée ? Description des faits lors de l’accident.
3/ Ma : Quel était le matériel utilisé ? Les équipements de travail, les produits et matières, les moyens de protection individuelle et collective.
4/ Mi : Quelles étaient les caractéristiques du lieu d’accident ? Sa localisation, l’environnement de travail, l’habitude de salarié.
Grâce à cette méthode, vous êtes sûr(e) de cerner l’accident dans sa globalité et d’identifier l’ensemble des causes de survenue.
L’arbre des causes
À partir du dommage constaté et des faits recueillis, l’arbre va vous permettre de cartographier les causes à l’origine de l’accident.
Voici, de manière théorique, sa formalisation :
On place le dommage à droite de la feuille et, en se posant de manière successive la question « Pourquoi ? », on remonte jusqu’aux causes racines.
Visuellement, on peut jouer sur les couleurs pour différencier les origines du problème. De manière plus courante, on préfère jouer sur les formes (ovale ou carré) pour distinguer l’habituel de l’inhabituel.
Les causes réelles sont factuelles. Cependant, il faut aussi une certaine capacité d’extrapolation pour construire un arbre le plus exhaustif possible, grâce aux causes possibles.
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La démarche de prévention
Réaliser un arbre des causes touffu vous permettra de construire une démarche prévention complète, afin de faire disparaître le risque dans votre entreprise. Ou en tout cas le réduire à son minimum !
Mise à jour du DUERP
Le risque identifié doit être analysé grâce au Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels.
Après avoir rattaché la situation dangereuse à l’une des 17 familles de risques proposées par l’INRS (brochure à télécharger) et identifié les dommages plausibles, il va falloir évaluer la criticité de la situation.
Cette criticité (C) s’évalue en fonction de 2 paramètres : la gravité (G) et la fréquence (F). Ce qui nous donne la formule : C = G * F.
La gravité désigne l’intensité du dommage, tandis que la fréquence représente la répétition de l’exposition au risque pour le salarié.
Conformément au tableau ci-dessous, on peut ainsi obtenir une criticité comprise entre 1 et 16. La note de 1 représente la situation la moins dommageable et celle de 16 la plus urgente à traiter.
Il faut bien veiller dans le DUERP à réaliser cette cotation en fonction de l’unité de travail concernée.
Pour rappel, une unité de travail est un regroupement (par métier, par poste, par activité) opéré dans l’entreprise sur la base de “ contextes homogènes d’exposition ”.
L’unité de travail peut s’étendre d’un poste de travail, à plusieurs types de postes occupés par les travailleurs ou à des situations de travail, présentant les mêmes caractéristiques. De même, d’un point de vue géographique, l’unité de travail ne se limite pas forcément à une activité fixe, mais peut couvrir des lieux différents (manutentions, chantiers, transports, etc.).
En effet, une même situation dangereuse n’aura pas forcément la même cotation selon l’unité de travail considérée. Cela s’explique souvent par un écart au niveau de la fréquence d’exposition.
Une fois cette évaluation réalisée, il ne reste plus qu’à construire un plan d’action approprié.
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Plan d’action
En fonction de la criticité calculée, il va falloir proposer des actions à réaliser afin d’éradiquer le risque. Ces actions pourront être d’ordre curatif ou préventif.
Si ce n’est pas possible d’arriver au risque 0, il va s’agir de diminuer le risque grâce aux solutions appliquées, afin de baisser la cotation résiduelle.
Dans tous les cas, pour que le plan d’action soit efficace, il est important de désigner un responsable pour chaque action validée. Ce responsable veillera à la bonne réalisation de l’action, dans le respect de l’échéance décidée. Cette échéance sera d’autant plus courte que la criticité est élevée et qu’il s’agit d’une action a visée corrective.
D’une manière générale, les mesures choisies portent sur 3 grands pôles.
Le premier est le pôle comportemental, qui va regrouper les actions de type formation, sensibilisation, information. Le second pôle est celui de l’organisation, avec la mise en place de procédures, de consignes de travail ou encore de notices d’utilisation. Enfin, le dernier pôle est celui de la technique. Il va agir sur les machines et les moyens de contrôle, les équipements de protection (individuels et collectifs).
En résumé
J’ai envie de conclure cet article avec le schéma ci-dessous qui reprend la méthodologie employée :
Ce processus est un processus itératif, car les actions mises en place pour tenter de réduire ou faire disparaître le risque initial peuvent conduire à l’apparition de nouveaux risques ou à la modification de certains déjà existants.
De même, l’analyse des accidents de travail doit venir alimenter la démarche continue de prévention en entreprise et non pas être son point de départ.
Ainsi, cette méthodologie pourra également s’appliquer aux situations dangereuses, aux presque accidents et aux maladies professionnelles reconnues.