Les minutes s’égrènent, les journées passent à toute allure.
Entre deux tâches, on prend le temps de se restaurer ou de souffler quelques instants, souvent en échangeant autour d’un café avec ses collègues, surtout après un travail exigeant.
Guide RH : accompagner les managers
Un salarié sur deux quitte son poste à cause de son manager. Une des raisons principales : la responsabilité managériale, piloter l’activité et veiller au bien-être de ses collaborateurs reste souvent floue. Pour aider les RH à soutenir leurs managers et clarifier leur rôle, notre partenaire Lucca a conçu un guide pratique autour de deux piliers à savoir “le drive” et “le care”.
Je téléchargeEt bien sûr, il y a cette attente familière du vendredi soir : deux jours de répit bien mérités à l’horizon. Qui ne s’est jamais réjoui à l’idée du week-end à venir ?
Les temps de pause ponctuent naturellement notre quotidien professionnel. S’ils peuvent paraître excessifs lorsqu’ils se multiplient, ils sont aussi essentiels à notre bien-être, parfois même sources d’apprentissages inattendus, ne serait-ce qu’au détour d’une discussion à la machine à café.
Dans ce dossier, nous vous proposons de faire le point sur ces temps de repos et de pause, à la lumière des dispositions prévues par le Code du travail.
Pour commencer, faisons le point sur ce qu’on entend par « temps de pause » au travail.
Qu’est-ce que le temps de pause ? Définition !
On parle de temps de pause lorsqu’il s’agit d’un court moment d’interruption sur le lieu de travail ou à proximité.
Contrairement au temps de travail effectif, il permet au salarié de se détacher de ses obligations professionnelles et de disposer librement de ce laps de temps, sans devoir rendre de comptes à son employeur.
Cela dit, une pause peut exceptionnellement être interrompue, notamment en cas de situation nécessitant une intervention urgente, par exemple pour des raisons de sécurité.
Le temps de repos, lui, se distingue par sa durée plus longue et par le fait qu’il se déroule en dehors de l’entreprise.
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Quelles sont les règles à respecter ? De combien de temps de pause disposons-nous ?
Temps de pause et repos quotidien : quand ? combien ?
Le temps de pause quotidien obligatoire :
Le temps de pause quotidien peut être défini par la convention collective ou les accords d’entreprise, à défaut la Loi prévoit que dès que le temps de travail d’un salarié atteint 6 heures, celui-ci doit bénéficier de 20 minutes de pause consécutives.
Ce temps de pause au travail peut être accordé à la suite de l’atteinte de ces 6 heures ou avant que ce temps ne soit écoulé. Cependant, le salarié ne peut exiger cette pause de 20 minutes consécutives qu’une fois les 6 heures écoulées.
Quid du temps de pause pour déjeuner ? Est-ce obligatoire ?
Le temps de pause pour déjeuner n’est pas obligatoire, mais il peut être compris dans le temps de pause quotidien de 20 minutes, qui lui, est obligatoire.
En moyenne, on peut constater dans les diverses entreprises qu’un temps de pause déjeuner est de minimum 45 minutes et de maximum 1 heure. Le temps dépendra des usages de l’entreprise, décision unilatérale de l’employeur, ou encore des dispositions prévues par la convention collective ou les accords d’entreprise.
Ainsi, les 20 minutes consécutives quotidiennes obligatoires sont remplies lorsque les salariés bénéficient d’une pause déjeuner.
Le temps de repos quotidien obligatoire
Tous les salariés soumis aux règles sur la durée du travail (ce qui exclut notamment les VRP ou les dirigeants d’entreprise) doivent obligatoirement bénéficier d’un repos quotidien minimum de 11 heures consécutives par jour.
Concrètement, si votre journée se termine à 18h, vous ne pourrez reprendre le travail qu’après avoir respecté ces 11 heures de repos, soit à partir de 5 heures du matin.
Il est cependant envisageable de prévoir un repos quotidien plus long ou, dans certains cas, légèrement plus court. Les accords d’entreprise, désormais prioritaires sur la loi, peuvent déroger à cette règle, à condition d’être majoritaires.
Cela signifie qu’ils doivent être signés par des organisations syndicales représentant plus de 50 % des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections professionnelles. Toutefois, la durée minimale du repos quotidien ne peut jamais descendre en dessous de 9 heures.
Enfin, certaines dérogations sont également possibles, soit par décret, sur autorisation de l’inspecteur du travail, ou encore en cas de travail urgent.
Temps de pause et repos hebdomadaire : quand ? combien ?
Les principaux textes applicables en la matière nous disent :
- Qu’il est interdit de faire travailler un salarié plus de 6 jours par semaine,
- Que le repos hebdomadaire est de 24 heures minimum et s’ajoute aux 11 heures de repos
quotidien que nous avons vu ci-dessus, - Dans l’intérêt des salariés, le repos est donné le dimanche. Le principe est le
repos dominical toutefois il est à noter que dans certains secteurs d’activité
(l’hôtellerie, la restauration, le commerce, la presse par exemple) des
dérogations existent.
En clair, tous les 6 jours, un salarié doit bénéficier d’un jour de repos complet auquel on ajoute 11 heures de repos quotidien. Cela signifie donc que le salarié doit bénéficier d’un repos hebdomadaire de 35 heures minimum.
Il est à noter qu’il existe certains cas où le temps de repos peut être suspendu : travaux urgents, pour les industries traitant de matière périssable ou ayant à répondre à un surcroit d’activité, travaux exécutés pour le compte de l’Etat et dans l’intérêt de la défense nationale.
Il existe d’autre repos obligatoires que nous n’aborderons pas ici, que sont notamment les jours fériés, les congés payés, les RTT, les repos compensateurs.
Le point de départ des temps de pause se situe à la fin du service.
En pratique, les entreprises accordent deux jours de repos consécutifs hebdomadaires le week-end ou bien le dimanche et le lundi, pour répondre à cette obligation. Il convient de savoir que des dérogations au caractère consécutifs de ce repos hebdomadaire peuvent exister et être prévues par la convention collective.
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Faut-il rémunérer le temps de pause ?
Le temps de pause en entreprise n’est pas obligatoirement rémunéré. Cependant, les conventions collectives et accords d’entreprise peuvent en décider autrement et prévoir une rémunération.
Questions complémentaires :
Temps de pause et cigarette ?
Si la pause cigarette est comprise durant le temps de pause de 20 minutes obligatoire ou correspondant à la durée du temps de pause quotidien prévu par accord d’entreprise ou par les usages de l’entreprise : tout va bien.
En revanche, si le temps de pause cigarette excède le temps de pause quotidien prévu, qu’il n’a pas été autorisé et que cela porte atteinte au bon fonctionnement du service, cela peut être considéré comme une faute imputable au salarié. L’employeur pouvant, dans ce cas, la sanctionner.
Temps de pause et travail sur écran ?
Lorsqu’un salarié utilise un ordinateur plus de la moitié de son temps de travail, l’employeur doit notamment veiller à ce que le travail sur écran soit interrompu par des temps de pause ou des changements d’activité afin d’éviter la fatigue visuelle.
Temps de pause pendant la grossesse ? Quid des femmes enceintes ?
La Loi ne prévoit ni aménagement des conditions de travail, ni des temps de pause supplémentaires pour les femmes enceinte.
Toutefois, il est possible de prévoir par convention collective ou accord d’entreprise des temps de repos supplémentaires pour les femmes enceintes. Ceci ne sera pas vu comme une disposition discriminatoire, mais plutôt comme une différence de traitement justifiée par des éléments objectifs.
Quid des jeunes travailleurs ?
Les jeunes de moins de 18 ans bénéficient de règles spécifiques en matière de pauses : dès lors qu’ils travaillent sans interruption pendant 4 heures, une pause d’au moins 30 minutes consécutives doit leur être accordée, contre 6 heures pour les salariés majeurs.
En ce qui concerne le repos quotidien, sa durée minimale est fixée à 12 heures pour les jeunes travailleurs, et portée à 14 heures lorsqu’il s’agit de mineurs de moins de 16 ans.
Le repos hebdomadaire, lui, doit comprendre obligatoirement deux jours consécutifs. Une dérogation à cette règle peut toutefois être prévue par un accord collectif étendu, à condition que le jeune ait terminé sa scolarité obligatoire et qu’un repos d’au moins 36 heures par semaine soit respecté.
