Contrat, CFA, financement… L’apprentissage de A à Z grâce au guide de la DGEFP

Contrat, CFA, financement… L’apprentissage de A à Z grâce au guide de la DGEFP
Hélène Truffaut

Un « Précis de l’apprentissage » vient d’être mis en ligne sur le site du ministère du Travail.

La Délégation générale à l’Emploi et à la Formation professionnelle (DGEFP) a rédigé un « Précis de l’apprentissage ». Ce document d’une petite centaine de pages est téléchargeable sur le site du ministère du Travail depuis le 6 octobre.

Élaboré après consultation des acteurs institutionnels de l’apprentissage, il s’adresse à tous les acteurs de ce mode de formation initiale en alternance, dont bien évidemment les employeurs.

Cet outil se veut un document de référence sur la mise en œuvre de la dernière réforme de la formation professionnelle (loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel), qui a profondément remanié le dispositif d’apprentissage.

Contrat, CFA , financement

Rappelons qu’il s’agit d’un contrat de travail visant la délivrance d’un titre ou d’un diplôme inscrit au Répertoire national de la certification professionnelle (RNCP) à la suite d’un parcours de formation associant des périodes de formation pratique en entreprise et des périodes d’enseignement en centre de formation d’apprentis (CFA).

Ce vade-mecum de la DGEFP décortique toutes les subtilités du contrat d’apprentissage (notions fondamentales, durée, rémunération de l’apprenti, rupture anticipée…). Il explique par le menu le fonctionnement des centres de formation d’apprentis (CFA), en abordant le cas des CFA d’entreprises. Et met au clair toutes les questions de financement.

Il est cependant précisé que le document « n’est pas opposable au sens juridique du terme ». Il devrait, en tout cas, « être mis à jour en fonction notamment des évolutions normatives ».

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Hélène Truffaut

Journaliste titulaire de la carte de presse, je cumule une expérience de plus de 20 ans en tant que rédactrice, chef de rubrique et pigiste, essentiellement en presse professionnelle (RH, financière, informatique), sur l'ensemble des thématiques ressources humaines, du recrutement à la formation en passant par les politiques de rémunération.